Mentions Légales

Propriété du site
Remy PLAGNARD – STUDIO DOUZE
N° de Siret : 912 557 055 000 15
BP 3414, 12034 Rodez Cedex 9
Tél : 0679877572 E-mail : contact@studiodouze.fr

Hébergement
Ce site est hébergé par O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL au capital de 100 000 euros
Siret : 510 909 807 00024 RCS Clermont-Ferrand
Représentant légal : M Alexandre YEPES

Création du site

Valentin DANIELI – Kargo Agency 
N° Siret : 88072583300011 
16 Rue du Puymorens 31880 La Salvetat Saint Gilles
Tél : 0782838257 E-mail : contact@kargoagency.fr
Site : www.kargoagency.fr

Propriété intellectuelle
Le site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, des textes figurant sur le site, des graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l’Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par STUDIO DOUZE des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A noter que  « STUDIO DOUZE » est une marque déposée à l’INPI (classe 35 et 41).